Mentions légales

EURL ODEUM

Responsable de la publication

François Amblard

Données administratives

CODE APE : 4618Z

SIRET : 45301192600012

Nature de l’activité : édition, diffusion

Objet

Ce site internet est destiné à la consultation. Il ne constitue en aucun cas un outil de vente par correspondance.

Données nominatives

Conformément à l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé que les données personnelles qu’il communique pourront être transmises et exploitées par ODEUM France. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition portant sur les données le concernant en écrivant au ODEUM France, dont l’adresse figure ci-avant.

Crédit photos

David Tauveron

Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive du ODEUM France.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de ODEUM France qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le ODEUM France est producteur. Les marques du ODEUM France, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit du ODEUM France.

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Réalisation du site et hébergement